Le conseil municipal de Puteaux se réunira le jeudi 14 décembre 2017 à partir de 19h30. La séance est publique. Vous pouvez venir y assister.Y sera notamment décidé le lancement d'une campagne de souscription publique pour la rénovation de la Vieille Église (photo).
Voici l'ordre du jour :
1 Installation de la nouvelle conseillère municipale Nadine Jeanne
2 Désignation d'un secrétaire de séance
3 Appel nominal
4 Adoption du Procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2017
5 Communications
6 Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du comité stratégique de la Société du Grand Paris
7 Renouvellement des représentants d'associations au sein du conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat de Puteaux suite à son rattachement à l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense
8 Autorisation au Maire de signer deux conventions de prise en charge provisoire des compétences transférées à l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense au 1er janvier 2018
9 Autorisation au Maire de signer une convention de gestion d'équipements et de services avec la Métropole du Grand Paris
10 Présentation du rapport d'activité pour l'année 2016 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
11 Présentation du rapport 2016 portant sur l'exploitation de la délégation de service public de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de Puteaux
12 Présentation du rapport 2016 portant sur l'exploitation de la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid du Front de Seine
13 Présentation des rapports 2016 portant sur l'exploitation des délégations de service public des crèches les Trois Ours, les Roses, l'Oasis et les Fées sur le territoire de la Ville de Puteaux
14 Autorisation au Maire de signer les conventions de dévoiement de réseaux avec GRDF et ORANGE pour la construction d'une passerelle d'accès à l'Ile de Puteaux
15 Autorisation au Maire de signer la convention de dévoiement de réseaux avec COVAGE 92 pour la relocalisation d'un poste détente gaz dans le cadre de la Tour NORMA
16 Changement de dénomination de la place Stalingrad en place Antoine et Simone Veil
17 EcoQuartier des Bergères - ZAC des Bergères - lot 4 bis - Octroi d'une garantie d'emprunt à la société LOGIREP
18 Ecoquartier des Bergères - ZAC des Bergères - Lots 20 et 21 de l'Ilot de la Rotonde – Déclassement de la parcelle J 116 sise 27 Rue du Moulin et réitération de cessions
19 Acquisition amiable par la Ville d'un bien sis 120 avenue du Président Wilson - lots n° 10 et 17 - parcelle cadastrée H n° 22
20 Acquisition amiable par la Ville de lots de copropriété sis 17-19 rue Collin - parcelle cadastrée Y n° 122
21 Avis du Conseil municipal sur les dérogations au repos dominical pour l'année 2018
22 Acquisition de documents d'archives, d'objets et d'uniformes à valeur historique
23 Autorisation au Maire de signer une convention de mise à disposition de personnels avec l'Office Public de l'Habitat de Puteaux
24 Modification du taux de promotion des avancements de grade
25 Organisation des commissions consultatives paritaires et des conseils de discipline pour les agents contractuels de droit public
26 Lancement d'une campagne de souscription publique en partenariat avec la Fondation du patrimoine dans le cadre du projet de rénovation de la Vieille Église
27 Autorisation au Maire de signer une convention avec le syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole pour la mise en œuvre du service public Velib'
28 Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat avec la Fédération des particuliers employeurs de France
29 Autorisation au Maire de signer une convention de coopération avec la Ville de Paris
30 Approbation de la modification du règlement intérieur des salles du Palais des Sports
31 Autorisation au Maire de signer la convention relative à l'organisation de classes à horaires aménagés de musique et danse au collège Maréchal Leclerc
32 Réforme du stationnement payant sur voirie - Fixation de la redevance et du forfait post stationnement
33 Fixation du coût de prise en charge des personnes interpellées en état d'ébriété sur la voie publique
34 Versement de subventions auprès de trois associations dans le cadre du Téléthon, du Sidaction et du Défiston
35 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Myosotis
36 Versement des subventions municipales aux associations sportives de Puteaux et approbation des conventions d'objectifs
37 Mise à la réforme des biens inscrits à l'actif de la Ville
38 Approbation du rapport d'évaluation pour 2017 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris
39 Décision modificative n° 2 au budget principal 2017
40 Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2018 - Budget annexe "restaurant administratif"
41 Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2018 - Budget principal