« Traiter quelqu'un d'islamophobe est un délit, […] C'est répréhensible. » - Tiens je connais quelqu'un qui aime bien les pléonasme aussi, vous vous entendriez pas par contre, il pense sincèrement que relever un pléonasme dans une argumentation est une preuve que cette argumentation est défaillante.
Ensuite, tout n'est pas si simple. Dans les propos d'origines qui ont été modéré par Oros le monsieur parlais de « fantasme islamophobe et paranoïaque » mais ne traitait pas directement Neuromancien d'islamophobe. Est-ce qu'attribuer un tel fantasme à une personne est diffamant ? Peut-être autant que dire de quelqu'un que c'est un vil diffamateur ? Je suis ni juge ni avocat mais j'ai moi aussi eu mon procès pour diffamation, qui s'est soldé par un non-lieu alors que l'autre en face avait l'air assez confiant.
« Si je te traite de voleur, c'est pareil : si j'ai une preuve ok, sinon diffamation. »
Nope, si tu le traite de voleur c'est une injure. Si tu propages l'information qu'il a ou aurait volé tel truc à tel endroit avec l'intention de lui nuire ça reste de la diffamation, même si les fais sont avérés.
En fait dire de quelqu'un qu'il est un voleur n'est pas diffamant que dans un seul cas : La personne dit qu'elle n'a jamais rien volé de sa vie et tu la contredit avec une preuve de sa condamnation.
> En France, la diffamation est une infraction pénale découlant « l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé ».
> En France, selon l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse1, « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure. » C'est ce dernier point, l'absence d'imputation de fait précis qui fait la différence, parfois difficile à apprécier, entre l'injure et la diffamation.
Enfin, dernier point sur lequel tu te trompes encore :
« par rapport au crétin (terme sans définition juridique donc sans risque) »
Crétin est une insulte, c'est le niveau 1 de l'injure. Au dessus on trouve l'injure à proprement parler et au dessus il y a l'outrage.
Maintenant que ces informations sont posées libre à vous de faire ce que vous voulez.
Neuneuromancien peut aller porter plainte contre X pour diffamation à son encontre si il retrouve une copie du message avant modération, il y aura une enquête, les autorités iront demander à Oros l'IP de la personne ayant posté ce shaarlien (lui occasionnant une bonne sueur froide et peut-être des ennuis si ille n'est pas au point avec la conservation des données de connexions) et ensuite ils en trouveront peut-être l'auteur⋅e. Ou pas.
De son côté, si l'auteur⋅e en question avait été identifié⋅e, elle aurait pu aller porter plainte à ton encontre pour insulte publique si Oros ne supprime pas ton « crétin », il y aura encore une enquête, Oros aura encore des sueurs froides et peut-être des ennuis et tu seras peut-être retrouvé⋅e. Ou pas.
Personnellement j'estime que les procès pour diffamation et injure sont là pour servir les intérêts des nantis qui peuvent se permettre de payer tout ce que la justice a de plus bourgeois pour marcher sur moins privilégiés qu'eux. (Faut-il avoir de graves préoccupations dans la vie pour perdre du temps et de l'argent à défendre un honneur terni par un vil faquin.)
Par contre tu ne pourras jamais porter plainte parce que tu estimes que quelqu'un a diffamé un tiers, alors tu aurais pu épargner à tout le monde tes menaces à demi-mot.
(
Permalink)
