Sortie d’une nouvelle version majeure des fameuses licences Creative Commons, assouplissant le droit d’auteur et mieux adaptées au partage de la culture sur Internet.

Pour célébrer l’événement comme il se doit nous ne vous proposons pas une mais deux traductions issues du site officiel des Creative Commons.

Dans la mesure où le sujet et les notions sont fortement juridiques, il est possible que notre traduction soit parfois sujette à caution. Nous vous invitons à signaler les potentielles améliorations dans les commentaires.

PS1 : On notera que la question du droit moral, chère à la législation française, est évoquée mais nous n’arrivons pas à voir si cette nouvelle version l’impacte réellement chez nous. Un expert pour nous éclairer ?

PS2 : Que ceci ne nous fasse pas oublier la Licence Art Libre (d’ailleurs Antoine Moreau nous annonce une excellent nouvelle sur Twitter : la compatibilité en vue entre la LAL et la CC By-Sa 4.0 !)

PS3 : L’occasion peut-être aussi de relire notre article : La « politique » Framabook et les licences libres.

Des licences CC de nouvelle génération — Bienvenue à la version 4.0 !

CC’s Next Generation Licenses — Welcome Version 4.0!

Diane Peters - 25 novembre 2013 - Creative Commons Blog
(Traduction : Peekmo, Frash - omjcinfo, MFolschette, lamessen, Tr4sK, goofy, Spanti Nicola, P, NotAnAnonymousAnymore, M0tty)

Nous sommes fiers de vous présenter nos licences 4.0, maintenant prêtes à être adoptées dans le monde entier. Ces licences 4.0 — il a fallu plus de deux ans pour les élaborer — sont à ce jour les plus globales et les plus solides légalement que les CC aient proposées. Nous leur avons intégré des dizaines d’améliorations qui rendent le partage et la réutilisation de ressources sous licences CC plus faciles et plus sûrs que jamais.

Nous avions en tête des objectifs ambitieux lorsque nous nous sommes lancés dans le processus de versionnage à l’issue du sommet mondial des CC de Varsovie en 2011. Les nouvelles licences atteignent ces objectifs et vont même au-delà. Les licences 4.0 sont très bien adaptées à une utilisation par les gouvernements et les services publics d’information, en particulier ceux de l’Union Européenne. Cela vient de l’extension du champ d’application des licences, qui couvre maintenant les droits sur les bases de données sui generis existantes sur ce continent et dans une poignée d’autres pays.

Parmi les autres nouvelles caractéristiques on trouve les améliorations qui portent sur la lisibilité et l’organisation, l’attribution de bon sens ainsi qu’un nouveau mécanisme qui permet à ceux qui auraient violé les termes d’une licence par inadvertance de retrouver leurs droits si leur erreur est rectifiée d’une manière appropriée (NdT : Vous avez par exemple 30 jours pour ne plus publier une photo ayant une clause ND modifiée par vous sans autorisation).

Vous pouvez trouver les résumés des améliorations les plus importantes sur notre site (NdT : page traduite juste ci-dessous !), suivre le cours de la discussion publique et l’évolution des brouillons de la licence sur la page wiki 4.0, et consulter un récapitulatif des décisions principales qui ont été prises au cours du processus de gestion des versions.

Le processus de versionnage de la 4.0 a été un véritable travail collaboratif au sein du réseau de nos brillants et dévoués experts mais également avec la communauté, ouverte, participative et qui s’exprime. Les licences 4.0, le processus de développement de la licence et l’organisation Creative Commons se sont trouvés renforcés par l’implication continue de tous les participants.

Avec la publication des licences 4.0, nous allons tourner notre attention vers les traductions officielles du code juridique en partenariat avec notre réseau associé et une communauté plus large. Les traductions de nos nouvelles actions sont également en cours, un nombre significatif d’entre elles sont déjà achevées.

Merci, et félicitations à tous ceux qui ont permis à la version 4.0 d’exister !

Les nouveautés de la 4.0

What’s New in 4.0

Creative Commons travaille depuis plus de 2 ans à développer la prochaine génération de licences CC : la version 4.0. Ces nouvelles licences sont plus user-friendly et plus robustes que jamais à l’échelle internationale.

Nous avons apporté des dizaines d’améliorations aux licences. La plupart ne vont pas être remarquées par beaucoup d’utilisateurs de CC, que ce soit ceux qui les concèdent ou ceux qui les acceptent, mais un certain nombre méritent une attention particulière.

Visitez également notre wiki pour une vision plus approfondie des décisions qui se concrétisent dans les versions 4.0.

Une licence plus globale

Durant les six dernières années, Creative Commons a œuvré avec des centaines de volontaires du monde entier — à proprement parler, quelques-un(e)s des plus brillant(e)s juristes spécialisé(e)s dans le copyright et les licences libres au monde — pour traduire et adapter la 3.0 et les licences antérieures aux lois locales dans plus de 60 juridictions (ce que nous appellons « le portage »). Dans ce processus, nous avons beaucoup appris de la manière dont nos licences sont utilisées internationalement et comment elles ont été impactées par les diverses juridictions locales.

Nous avons profité de cette expérience dans le processus de développement de la version 4.0. Nous avons travaillé d’une manière rapprochée avec notre vaste réseau d’affilié(e)s, d’innombrables autres expert(e)s et les parties prenantes pour faire des licences CC 4.0 l’ensemble le plus internationalement applicable à ce jour. Les licences 4.0 sont prêtes à l’emploi à travers le monde, sans portage.

Les nouvelles licences emploient une terminologie qui est mieux comprise internationalement. Avec la sortie de la version 4.0, nous proposons également des traductions officielles des licences CC, afin que toute personne sur la planète utilisant une licence CC puisse la lire et la comprendre entièrement dans sa langue d’origine.

Droits hors du champ du copyright

D’autres droits au-delà du copyright peuvent compliquer la réutilisation de travaux sous CC. Dans la mesure où ces droits ne sont pas directement inclus dans un copyright, la situation pour les utilisateurs des œuvres peut être confuse. La version 4.0 répond à ce défi en identifiant les droits qui pourraient (si non licenciés) interférer avec la réutilisation de l’œuvre. Prendre en compte ces droits et d’autres encore qui auraient été oubliés permettra aux utilisateurs de travaux sous licence CC une meilleure réutilisation, en respectant aussi bien leurs souhaits que ceux de l’auteur d’origine.

En particulier, le fait que les droits concernant les bases de données sui generis ne soient pas explicitement couverts par les licences 3.0 non migrées (NdT unported) a créé une confusion dans les juridictions qui reconnaissent ces droits. La version 4.0 lève les doutes, incorporant carrément des droits sui generis applicables dans le champ de la licence, à moins que ça ne soit explicitement exclu par le concédant. Cela permet également au fournisseur de la base de données d’utiliser les licences CC pour explicitement licencier ces droits.

L’ensemble des licences 4.0 permet à l’auteur de renoncer de façon uniforme et explicite à ses droits moraux, lorsque c’est possible, et dans la limite de ce que permet la réutilisation du contenu tel que stipulé par la licence. Même si l’abandon de ces droits était globalement compris lors de l’utilisation des licences 3.0 et précédentes, la version 4.0 insiste sur son aspect volontaire.

Attribution de bon sens

La version 4.0 comporte un léger changement concernant les conditions d’attribution, pour mieux correspondre aux pratiques courantes. Les licences permettent explicitement de remplir la condition d’attribution à l’aide d’un lien vers une page différenciée contenant les informations de la licence. C’était déjà une pratique répandue sur internet et déjà possible dans les versions antérieures des licences, et la version 4.0 dissipe les doutes à ce propos.

Permettre plus d’anonymat, lorsqu’on le souhaite

La version 3.0 présentait une clause autorisant le concédant à demander à ce que la personne cessionnaire supprime l’attribution de son adaptation, si elle ne souhaitait pas que son nom lui soit associé. La version 4.0 étend cette clause dans la mesure où celle-ci s’applique non seulement aux adaptations mais aussi aux reproductions verbatim (telles quelles) d’une œuvre. Les licences sont maintenant particulièrement adaptées aux situations dans lesquelles les concédants ne souhaitent pas être associés aux usages de l’œuvre qu’ils désapprouvent, même si leur travail n’a pas été modifié ni publié avec d’autres œuvres.

Une fenêtre de 30 jours pour corriger les violations de la licence

Toutes les licences CC se terminent et ne s’appliquent plus quand une personne réutilisant du contenu sous licence CC n’en respecte pas les termes, mais sous la 4.0 les droits de cette personne sont rétablis automatiquement si elle corrige le problème dans un délai de 30 jours après l’avoir découvert. Cette période de résolution prend exemple sur d’autres licences libres et reflète mieux la façon dont les conflits de licence devraient être réglés en pratique. Elle donne aussi la garantie aux utilisateur de pouvoir continuer à utiliser des travaux sous licence CC, sans la peur d’avoir définitivement perdu tout droit de réutilisation, sous réserve qu’ils réagissent rapidement.

Lisibilité accrue

L’ensemble de licences 4.0 est manifestement plus facile à lire et plus compréhensible que les versions précédentes, mais les licences sont aussi bien plus courtes et mieux organisées. La structure simplifiée des licences et l’utilisation d’un langage clair, quand c’est possible, améliorent la probabilité que les concédants et les réutilisateurs comprennent correctement leurs droits et obligations. Cela améliore l’applicabilité des licences et réduit la confusion et les désaccords sur la façon dont elles fonctionnent.

Clarification à propos des adaptations

Les licences BY et BY-NC 4.0 sont plus claires concernant les termes sous lesquels doivent être placées les adaptations, ce qui pouvait être une source de confusion avec les versions précédentes. Maintenant, ces licences précisent que l’on peut utiliser n’importe quelle licence pour ses contributions, dans la mesure où celle-ci n’empêche pas les utilisateurs de la version modifiée de se conformer à la licence originale. Même si c’est ainsi que l’on comprend les versions 3.0 et les précédentes, les licences 4.0 sont plus claires sur ce point et permettront à ceux qui les réutilisent de mieux comprendre leurs obligations.

« Ces révélations ont changé notre Internet à jamais. La vie privée a-t-elle seulement un avenir ? »

L’excellent journal The Guardian, très actif dans l’affaire Snowden, a récemment mis en ligne une vidéo simple et percutante sur la NSA et la problématique de la surveillance en ligne.

Nous vous en proposons sa transcription traduite ainsi que le fichier .SRT de sous-titrage en français disponible ci-dessous (merci Cartido)

Une vidéo à voir et à faire voir tant elle fait peur et démontre que nous avons changé de paradigme dans une indifférence presque générale.

—> La vidéo au format webm
—> Le fichier de sous-titres

La NSA et la surveillance… rendu facilement compréhensible pour tous

URL d’origine du document

Scott Cawley, Jemima Kiss, Paul Boyd et James Ball - 26 novembre 2013 - The Guardian
(Traduction : Goofy, Mounoux, T, Paul + anonymes)

Maintenant que nous sommes presque tous en ligne, et connectés d’une façon ou d’une autre, les espions ne ciblent plus une ou deux personnes mal intentionnées. Au lieu de cela, les gouvernements du Royaume-Uni et des États-Unis pratiquent tous deux une collecte massive d’informations sur ce que nous faisons avec nos téléphones et sur Internet.

Comment font-ils ?

Deux grandes méthodes sont utilisées pour récupérer ces informations.

La première, c’est de travailler avec les entreprises qui font fonctionner les réseaux et « d’écouter » les câbles qui sont essentiels pour faire circuler toute cette information. Ils s’installent au beau milieu de l’énorme flux de données, moissonnent tout ce qui circule puis le stockent dans d’immenses bases de données.

La deuxième technique implique d’utiliser leurs relations privilégiées avec les entreprises high-tech (Google, Facebook, Microsoft…) pour s’emparer de nos informations comme les courriers électroniques en les captant directement sur les services basés aux USA.

Que font-il avec ?

Les agences d’espionnage jettent la plupart des contenus qu’ils collectent. Ils les gardent sur leur système pendant trois jours environ et rejettent tout ce qui ne provient pas d’une de leurs cibles.

Il en va autrement pour les métadonnées. Qui a envoyé un message ? pour qui ? quand ? bien d’autres détails encore. Les services secrets conservent presque toutes les métadonnées collectées pendant environ un mois au Royaume-Uni et jusqu’à un an aux États-Unis. Cela leur permet de créer les profils de millions de gens. Qui parle à qui ? qui connaît qui ? et, si nécessaire, où sont localisés les gens ?

Ces révélations soulèvent un certain nombre de questions.

Où se situe la frontière entre notre droit à la vie privée et le devoir des autorités de nous protéger ? Les gouvernements en Amérique du Nord et au Royaume-Uni prétendent que ces programmes de surveillance aident à nous prémunir du terrorisme.

Mais que se passerait-il si vous étiez injustement accusé ? Et doit-on accepter le fait que désormais Internet est un endroit bien différent de ce qu’il a été, dirigé par des entreprises et des gouvernements qui peuvent le surveiller quand et comme ils le veulent ?

Maintenant que vous savez que vous êtes surveillé, votre comportement va-t-il changer ? Comment allez-vous parler à vos amis et jusqu’à quel point allez-vous faire confiance au monde qui vous entoure ?

Ces révélations ont changé notre Internet à jamais. La vie privée a-t-elle seulement un avenir ?

S’investissant corps et âme pour la cause du Libre, Pouhiou ne pouvait qu’être fidèle au rendez-vous du Capitole du libre à Toulouse, autant dire chez lui ou presque. Dopé par les rencontres, les échanges et l’accueil qu’il y reçoit, il ne perd pas de vue son objectif et pense dans un dernier sprint atteindre l’objectif initial. Mais au fond peu importe, son tour de France du libre, cette expérience d’un nomadisme épuisant, l’aura aussi enrichi d’un réservoir à fictions où sans le savoir encore, il pourra puiser dans le semaines et mois à venir. 

Mais avant le temps de la décantation génératrice, le voici encore dans celui de l’urgence et de l’instantané, comme dans ses ateliers d’écriture où en régulateur improbable d’une liberté qu’il a malicieusement donnée, il frétille à son aise.

J’irai écrire chez vous épisode 8 : Toulouse.

De retour dans ma ville rose. Prononcer villeuh raâzeuh. Alors que je reviens dans mon fief, je ne m’accorde même pas la grâce de passer par mon chez moi… récit d’un repos mouvementé en plein Capitole du Libre.

Viens chez moi j’habite chez ma voisine.

Les lecteurices de #MonOrchide le savent, j’ai eu habité^[1] un appartement dans le quartier Saint Aubin, en haut de la rue de la Colombette (célèbre à Toulouse pour ses kébabs épongeant la bière du Café Populaire). À l’époque je suis devenu ami (à coup de cookies, pancakes et soirées tricot) avec ma voisine. Lorsque Claire s’est proposée pour m’héberger lors de mon passage toulousain, j’ai sauté sur l’occasion. Cela fait quelques mois qu’on se loupe, et que tu coup on se manque. Claire est un peu une madame Marquet sans le côté concierge post soixante-huitarde. Geekette qui collectionne les Livres Dont Vous Êtes le Héros, gameuse, à la fois femme-enfant et femme de tête… Parler avec elle, c’est l’occasion d’échanger plein de petits bouts de culture pulp et de pensées hors-piste : j’adore. Et en plus, Claire habite près de l’ENSEITT

Mon 2e Capitole du Libre

Car c’est là, à moins de 100 m de chez Claire que s’est tenu le Capitole du Libre 2013. La très active association Toulibre a, cette année encore, organisé de main de maitre cette édition des rencontres libristes Toulousaines. Avec FraMartin, nous avons eu le plaisir de tenir le stand Framasoft et d’échanger avec un public présent, averti et nombreux. Vous êtes plusieurs à soutenir Framasoft de vos dons, c’est beau de voir toute l’affection que remporte ce réseau. N’hésitez pas à continuer et relayer notre campagne de dons, on en a besoin ! J’ai aussi eu le plaisir de participer au Supplément Week-End de Xavier sur radio FMR pour une interview culture libre où j’aurais été “cash”… Ce qui ne me ressemble pas du tout du tout ! J’ai enfin fait une conférence sur mes romans (qui choisissent d’être libres) où j’ai été surpris par le nombre de participants. À la fin, un certain Jérémie Z posa de belles questions sur la liberté intrinsèque de la création. Et il me donna ensuite de forts bons conseils sur mes diapos (que je n’aime pas non plus) donc profitez de cette présentation, parce que je ne la diffuserai plus ;)

Atelier d’écriture collaborative

Faisons une ellipse temporelle discrète sur la soirée du samedi, qui, comme toute soirée toulousaine qui se respecte, a des allures de 3e mi-temps option “aie-lendemain-bobo-ma-tête-elle-a-rencontré-un-pilier-de-ruddeby”. Le dimanche, toujours dans le cadre du Capitole du Libre, j’anime donc un atelier où l’on écrit à plein un épisode « hors série » des NoéNautes. Une dizaine de participant-e-s sont là, et on démarre. Certains veulent écrire et voir ensuite. D’autres veulent se mettre d’accord auparavant. D’aucunes posent des questions au groupe qui est parfois pris dans d’autres ajustements et corrections. C’est foutraque. Diablement organique. Mais le plus incroyable c’est que ça fonctionne. Je me retrouve en monsieur loyal/agent de circulation, tentant ici de nous faire prendre le temps de l’écoute, là d’activer les choix et l’écriture. J’accompagne le mouvement, conseille, questionne. Mais, in fine, c’est la nouvelle qui s’écrit comme elle l’entend, et le résultat m’époustoufle. J’aime animer ces ateliers. Celui d’aujourd’hui à Lyon est annulé (on s’y est pris trop tard, trop peu d’inscrit-e-s), mais si tu as envie d’en organiser par chez toi, je répondrai présent !

la Reine Victoria (photo via Wikimedia Commons) approuve pleinement la démarche libératrice du DIY littéraire

Je n’ai pas écrit à Toulouse

Nope. Pas un mot. J’ai un retard fou mais je suis assez taré pour y croire encore, à ce seuil des 50 k mots. Mais je n’ai pas écrit à Toulouse. J’étais juste trop naze. Tout le samedi, sur le stand de Framasoft, dès qu’une connaissance me demandait « alors, comment ça va ? » je répondais dans un sourire sincère : « épuisé ». J’étais clairement vidé. À Toulouse, je me suis reposé. Ce n’est pas parce que les lieux me sont familiers : je suis allé à Foix, une ville où j’ai vécu des années, et chez mon petit frère. Je crois que c’était juste le moment de faire une pause. Alors entre le stand, la conférence, les soirées arrosées, l’atelier d’écriture, les discussions… je ne dis pas que ce fut de tout repos. Mais il y a moins de pression. Et bizarrement, la même page Wikipédia (spoiler alert : ce lien dévoile certaines de mes recherches) qui ne m’inspirait pas il y a trois jours est depuis devenue un mine de détails croustillants à inclure dans mon chapitre. Je sais bien que je dois faire confiance au roman : il s’écrit quand il le désire et connait son rythme… sauf que cette confiance ne me vient pas hyper naturellement.

Être “vidé”, c’est pas si mal…

Je crois que cette sensation d’être « passé à l’essoreuse » vient aussi du voyage. J’ai l’impression étrange que cette expérimentation me lave, genre ça récure la personnalité au Jex four. Quand tu changes de maison tous les trois jours, quand tu n’es jamais chez toi, il y a des choses qu’il te faut abandonner. Depuis début novembre, je ne sais jamais où se trouve le sel. Je ne sens jamais le même savon, le même shampoing. Les gens vivent tou-te-s à une température différente, je dois m’y adapter. Les heures de repas, de réveil, les ambiances sonores, la fumée, la lumière : cela change à chaque fois. C’était des conforts que je prenais pour acquis. Pour certains je n’avais même pas conscience d’y être attaché. Et, au fur et à mesure de mes pérégrinations, je me rends compte qu’ils importent peu. Que mes points de repère peuvent être utiles, mais ne sont pas indispensables. Qu’on peut se passer de beaucoup de choses, en fait… Je rappelle juste que je n’aurais pas pu lancer une telle aventure d’échanges et découvertes sans Framasoft, et que Framasoft ne peut pas se passer de vos dons et participations pour continuer à répandre du libre parmi les gens.

Ceci étant dit, j’ai 17200 mots à trouver en 6 jours…

Donc vite, on file à Lyon écrire tout ça.

À dans 3 jours,

— Pouhiou.

À l’occasion de notre présence lors des RMLLd sur l’île de la Réunion, voir cet article, nous avons eu l’occasion de rencontrer Jean-Noël Rouchon, qui fait partie de ces « artisans du libre » de plus en plus nombreux, sa structure (Mithril) proposant de nombreux services autour du logiciel libre.

Mais Jean-Noël est aussi le développeur du logiciel de gestion pour le suivi d’exploitations agricoles Agritux. Et l’histoire de la naissance de ce logiciel étant plutôt intéressante, nous souhaitions vous la faire partager.

Bonjour Jean-Noël, peux-tu te présenter ?

Je m’appelle Jean-Noël Rouchon, j’ai 32 ans et je vis à Saint-Joseph, sur l’île de la Réunion. Je suis passionné d’informatique depuis tout jeune ce qui m’a poussé à en faire mon métier. J’ai découvert Linux et monde du logiciel libre quand j’étais étudiant en 2000 avec une mandrake (la 7.2 si je me souviens bien) et j’ai très vite été happé par cet univers-là et la philosophie qui en découle.

Après ma maîtrise, j’ai travaillé pour une entreprise spécialisée dans le logiciel de gestion, mais je ne me trouvais pas à l’aise dans le monde du logiciel propriétaire. J’ai donc fini par créer ma petite entreprise, Mithril Informatique.

Quelles sont les activités principales de Mithril ?

Je travaille sur trois grands axes en même temps :

• la maintenance de parc informatique, il s’agit principalement de mettre en place et de maintenir des serveurs Linux pour diverses utilisations (serveur de fichiers, base de données, mails, contrôleur de domaine, virtualisation, proxy, portail captif, etc.)
• le développement d’applications : je me suis spécialisé dans deux langages, le C et le Ruby. J’utilise principalement le C pour des applications multimédias et le Ruby pour des applications métiers (soit application web, soit interface en Gtk)
• la formation : je complète mon offre par de la formation sur divers sujets (bureautique, distribution Linux, logiciels de gestions, etc.)

L’ensemble des mes prestations est consultable sur le site.

Tu es le développeur d’Agritux, mais… c’est quoi Agritux ?

Agritux est un logiciel de gestion pour le suivi d’exploitations agricoles.

Il permet de faire le suivi par parcelles et par cultures de la production de cultures végétales en gardant une trace des intrants et de la main d’oeuvre utilisée.

Le but étant surtout de pouvoir éditer un « cahier de culture », document officiel qui peut être demandé lors d’un contrôle de l’exploitation par exemple. Il est développé en Ruby avec une interface en Gtk, il fonctionne sous Linux et Windows (et probablement Mac OS aussi mais je n’ai pas eu l’occasion de le tester). Il est bien sûr sous licence libre (GPLv3) et le code source est téléchargeable sur gitorious.

Comment est né ce logiciel ?

L’idée du logiciel a commencé à naître lors des RMLLd de 2011 à St-Joseph. J’ai participé à ces premières Rencontres Mondiales du Logiciel Libre décentralisées en tant que membre d’un GUL de la Réunion (Libre974) et j’ai eu l’occasion de rencontrer pas mal de monde et en particulier plusieurs agriculteurs faisant le parallèle entre les semences libres et le logiciel libre. J’ai pu longuement discuter avec un agriculteur bio, venu là par curiosité.

L’idée du logiciel libre lui a trotté dans la tête un bon moment puisqu’au début de cette année 2013, il me rappelle pour lui installer une distribution Linux sur son ordinateur et pour lui créer un logiciel de suivi d’exploitation agricole, qu’il n’arrive pas à trouver parmi les logiciels libres déjà existants. Les premières lignes de code d’Agritux sont écrites en avril 2013.

J’ai pu constater qu’Agritux interessait pas mal d’agriculteurs (et d’enseignants de lycée agricoles) à la Réunion. Mais sais-tu si le logiciel interesse des publics similaires en métropole ou à l’étranger ? Comment envisages-tu l’avenir d’Agritux ?

Il y a eu en effet un intérêt certain pour Agritux lors des dernières RMLLd, plus que je ne l’imaginais. J’en déduis que ce type de logiciel correspond à un besoin réel de beaucoup d’agriculteurs.

Depuis ces dernières rencontres, j’ai eu plusieurs contacts de la Réunion mais aussi de la métropole et de Madagascar m’apportant des idées pour la suite.

Le logiciel est encore très jeune, et il y a plein de pistes à explorer pour l’améliorer. Dans le désordre :

• les statistiques économiques
• la gestion de l’élevage
• la gestion de la météo
• la gestion de rotation de cultures
• la traduction du logiciel

Pour mutualiser les coûts de développement, je pense essayer de faire financer les futures évolutions en passant par du crowdfunding et en particulier par la plateforme Openfunding qui est spécialisée dans le financement de logiciels libres.

Étant le seul développeur, il n’y a pas pour le moment de communauté autour de Agritux, juste quelques utilisateurs qui me font parfois des remontées par mail, bien qu’un bug tracker soit disponible.

Si d’autres développeurs sont intéressés pour m’aider à faire évoluer Agritux, ils seront accueillis à bras ouverts !

La Réunion, de par son éloignement avec la métropole, est-elle un terrain propice au développement du logiciel libre, ou des structures comme la tienne sont-elles complètement marginales ?

Je ne connais pas bien la situation du développement de logiciels libres en métropole, mais il me semble que la Réunion est plus propice au développement de petits logiciels spécifiques créé par de petites structures. D’abord parce que les entreprises préfèrent généralement avoir à faire à des prestataires locaux et ensuite parce qu’il y a peu de grosses entreprises et donc peu d’intérêt pour de grosses sociétés d’édition de logiciel d’être présentes ici.

Le souci du coup, c’est que nous devons travailler avec plein de petites entreprises, très différentes les unes des autres, ce qui nous oblige à nous diversifier (ou même nous éparpiller dans mon cas ;)).

C’est pour cette raison qu’un groupement de prestataires de logiciels libres a été créé sur l’île. Il s’agit ici de fédérer nos compétences tout en restant indépendants et de proposer un site web répertoriant un maximum de prestations autour des logiciels libres à la Réunion. Ce groupement s’appelle Prestalibre et l’annuaire est disponible sur le site.

Un petit mot pour la fin ?

Concernant Agritux, toutes remontées de bugs, demandes, propositions, critiques (même mauvaises) sont les bienvenues. De même si des personnes sont intéressées pour participer au développement, à la traduction ou aux tests du logiciel, vous pouvez me contacter à mail AT mithril.re. Agritux a besoin de vous ;) !

Il y a peu nous publiions un communiqué commun avec SavoirCom1, Vecam, l’April et la Quadrature du Net : Livre numérique : DRM gouvernemental contre l’amendement Attard !

Nous réitérons ici pour faire en sorte que l’amendement supprimé à l’Assemblée soit redéposé puis voté lors du passage imminent de la loi au Sénat, le vendredi 29 novembre prochain.

Livre numérique : pour une TVA différente selon la présence ou non de DRM !

Dans le cadre du projet de loi de finances, les députés d’Europe Écologie-Les Verts avaient déposé un amendement n° 22 imposant une TVA pleine pour tous les livres numériques verrouillés.

Actuellement, tous les livres, quel que soit leur support, sont soumis à un taux de TVA réduit (5,5%). Les députés proposaient de faire la distinction entre les livres dont l’acheteur a la pleine propriété, c’est-à-dire les livres sans DRM et dans un format ouvert, où l’utilisateur dispose des mêmes droits que pour les livres papiers (possibilité de les prêter, de les lire autant de fois qu’il le souhaite, de les lire partout, …), et les livres pour lesquels les consommateurs n’ont que des droits limités. Seuls les premiers seraient considérés comme des livres à part entière et pourraient donc bénéficier de la TVA à taux réduit. Les livres numériques verrouillés se verraient appliquer le taux en vigueur pour les services (19,6%).

Le texte de l’amendement n° 22 :

I. – Le 3° du A de l’article 278-0 bis du code général des impôts est complété par les mots suivants : « sauf si le ou les fichiers comportent des mesures techniques de protection, au sens de l’article L331-5 du code de la propriété intellectuelle ou s’il ne sont pas dans un format de données ouvert, au sens de l’article 4 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. »

II. – Le présent article s’applique à compter du 1er janvier 2015.

Cet amendement a d’abord été adopté par l’Assemblée nationale en séance publique le jeudi 14 novembre 2013 avant d’être supprimé le lendemain par un amendement du gouvernement. Le gouvernement a utilisé comme argument un supposé risque juridique pour masquer une absence de volonté politique de lutter contre les systèmes qui enferment les utilisateurs et les rendent captifs. L’argument étant que l’amendement des Verts risquerait de fragiliser la négociation que mène la France auprès de la Commission européenne pour généraliser le taux réduit de TVA à tous les livres numériques. La députée Isabelle Attard a par la suite publié une réponse montrant qu’au contraire, cette proposition de TVA différenciée peut ouvrir une piste de conciliation avec la Commission..

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la déclaration commune de SavoirsCom1, Framasoft, April, Vecam et La Quadrature du Net Livre numérique : DRM gouvernemental contre l’amendement Attard ! Cette déclaration commune a été communiquée aux sénateurs, afin que l’amendement soit réintroduit et fasse à nouveau l’objet d’un véritable débat.

Vous pouvez agir sur ce dossier.

Agir : contactez les sénateurs

Vous pouvez déjà agir en signant la pétition lancée par un citoyen (voir également sa proposition de lettre au gouvernement et aux parlementaires).

Vu l’imminence du vote, le meilleur moyen d’agir efficacement est de contacter dès maintenant par courriel les sénateurs voire (et/ou) de les appeler au téléphone. Le projet de loi sera en effet examiné vendredi 29 novembre en séance publique au Sénat. Contactez les sénateurs pour qu’ils redéposent l’amendement n°22 ou pour qu’ils votent en faveur de cet amendement si celui-ci est redéposé.

Tous les sénateurs ne participeront pas forcément aux débats et aux votes. Mais n’hésitez pas à contacter le rapporteur (Christian ECKERT) et/ou votre sénateur de circonscription et/ou les secrétariats groupes politiques et/ou les sénateurs qui ont participé au rapport pour avis de la commission des affaires culturelles ou tout autre sénateur.

Le site NosSénateurs.fr et celui du Sénat vous permettent de trouver les informations utiles (courriel, téléphone) sur les sénateurs. Vous pouvez également appeler directement le standard du Sénat au 01 42.34.20.00 pour être mis en relation avec un sénateur. Le site NosSénateurs.fr propose aussi la liste des principaux orateurs sur le dossier.

Un appel téléphonique est beaucoup plus efficace qu’un courriel. Un coup de fil est plus personnel et beaucoup plus dur à éviter. Une bonne technique consiste à envoyer un courriel, puis appeler quelques heures après pour demander s’il a bien été reçu, poser des questions à son sujet, demander ce que le sénateur compte faire. Un courriel copié/collé à partir d’un courriel type a un impact négatif : cela affaiblit le contenu et le fait ressembler à du spam. Il vaut toujours mieux envoyer des courriels personnalisés, même et surtout s’ils sont écrits dans un style personnel.

Si vous avez des questions ou si vous souhaitez nous remonter les réactions des sénateurs, vous pouvez nous contacter par courriel (contact@april.org) ou sur le canal de discussion #april sur irc.freenode.net pour des échanges instantanés ( accès via webchat).