Publié sur le site de Christophe Grébert :

1.Désignation d’un secrétaire de séance
 
2.Appel nominal

3.Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2014

4.Communications

5.Renouvellement du principe de la délégation de service public portant sur l’exploitation de la crèche des oursons

6.Délibération autorisant le Maire à demander au STIF délégation de compétence pour l’exploitation du service régulier local de transport de Puteaux et à signer la convention de délégation

7.Conventions de groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale et la Caisse des écoles et entre la Ville et l’Office public de l’habitat

8.Abrogation des délibérations modifiant le régime de reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité collectée par le SIPPEREC

9.Transfert à l’EPADESA des parties ouest des rues Perronet et Carpeaux à la Défense

10.ZAC des Bergères – Réalisation du lot n°6 désaffectation et déclassement complémentaire pour partie du square des Moisiaux

11.Acquisition d’un volume bâti à usage de parking à I’OPH rue Charles Lorilleux

12.Acquisition amiable d’un appartement sis 118 avenue du Président Wilson –ZAC Charcot

13.Cession amiable d’un appartement sis 122 rue Jean Jaurès – (Rectification d’une erreur matérielle)

14.Prise en charge des frais liés à la venue d’une délégation de Tanger (Maroc)

15.Prise en charge des frais liés au déplacement à Gan Yavne (Israël)

16.Adhésion au réseau Organisation Mondiale de la Santé « Ville amie des aînés »

17.Répartition des indemnités de fonction attribuées aux Maire, Adjoints et conseillers municipaux délégués

18.Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France (AMF)

19.Legs de Monsieur Maurice DUBUS à la Ville de Puteaux

20.Approbation de la charte d’accueil des cirques dans les communes

21.Adhésion à l’association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales

22.Attribution d’une subvention complémentaire à l’Union Locale des Associations Patriotiques de Puteaux

23.Attribution d’une subvention à la Société Historique Artistique et Littéraire de Puteaux

24.Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association l’Art et la Matière

25.Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Aucune nouvelle question n'est introduite par rapport à l'ordre du jour du 20 septembre. 3 questions ont été traitées en urgence le 24 septembre. Enfin une question, concernant une modification du PLU, est mystérieusement passée à la trappe.

Je filmerai ce conseil municipal, avec toutes les difficultés que cela représente, le maire UMP voulant empêcher la diffusion sur internet de séances qui sont pourtant publiques.

(photo : Flickr)