Un conseil municipal aura lieu à l'Hôtel-de-ville de Puteaux le jeudi 10 octobre 2019 à 9h30. Nous y proposerons notamment la création d'une ferme biologique pour les cantines scolaires.

Voici l'ordre du jour :

1 Désignation d'un secrétaire de séance

2 Appel nominal

3 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 4 juillet 2019 

4 Communications 

5 Approbation de l'adhésion de la commune de Villiers-le-Bel au Syndicat lntercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour la compétence «service extérieur des pompes funèbres » 

6 Approbation de l'adhésion de la commune de Linas au Syndicat lntercommunal pour le Gaz et l'Electricite en lle-de-France (SlGElF) 

7 Autorisation au Maire de signer une convention avec le syndicat Autolib' Vélib' Métropole pour l'utilisation du domaine public des stations et espaces Autolib'

8 Autorisation du lancement d'une nouvelle procédure de délégation de service public portant sur la distribution de chaud et de froid en front de seine à Puteaux

9 Débat sur les orientations et objectifs du Réglement Local de Publicité lntercommunal (RLPi)

10 Avis du Conseil municipal relatif aux suppressions des ZAC du Théâtre et Pressense

11 Rétrocession de voiries à la Ville

12 Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail commercial situé 40 rue Godefroy

13 Acquisition amiable d'un droit au bail d'un local situé au 32 rue Godefroy

14 Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec la chambre de commerce et d'industrie de région Paris lle-de-France

15 Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

16 Prise en charge de frais pour le déplacement de deux élus du Conseil des sages

17 Modification du taux de remboursement des frais d'hébergement des agents en mission

18 Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec l'association CLER - Réseau pour la transition énergétique relative au programme DECLICS

19 Autorisation au Maire de signer la charte du programme Rénovation des lmmeubles de Copropriété en France (RECIF)

20 Adhésion au Comité français pour l'environnement et le développement durable (Comité 21)

21 Adhésion à l'association des l’aires pour le civisme

22 Versement de subventions à des associations

23 Autorisation du Maire de signer les avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec des associations sportives et attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Plumfoot

24 Attribution d'une subvention d'investissement au Centre Communal d'Action Sociale de Puteaux

25 Admissions en non-valeur 2019

26 Décision Modificative n"1 - Budget Annexe du Restaurant Municipal

27 Décision Modificative n'2 - Budget Principal