Le dernier conseil municipal de l'année à Puteaux se tiendra mercredi 14 décembre 2016 à 20h30 à l'Hôtel-de-Ville. L'accès à la tribune du public est libre. Pour y assister, pas besoin de prévenir et il ne faut pas montrer de pièce d'identité.

Vous pouvez poser une question au maire par mon intermédiaire. Envoyez-moi votre question à grebert@gmail.com

Voici l'ordre du jour :

1 / Désignation d'un secrétaire de séance
2 / Appel nominal
3 / Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2016
4 / Communications

5 / Désignation de représentants de la commune au sein de la commission consultative de l'énergie de la Métropole du Grand Paris
6 / Approbation de la modification du siège de la Métropole du Grand Paris
7 / Approbation de l'adhésion de l’Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile de France (SIGEIF)

8 / Présentation du rapport d'activité 2015 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF)
9 / Présentation du rapport d'activité 2015 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
10 / Présentation du rapport annuel de la commission communale d'accessibilité

11 / EcoQuartier des Bergères - ZAC des Bergères - ZAC Charcot - Lots n°4, 4ter et 12/13 - Modification du calendrier prévisionnel et changement de la programmation
12 / Suppression de la ZAC du Coeur de ville
13 / Cession amiable du droit au bail d'un local commercial sis 159 rue Jean Jaurès
14 / Versement d'une indemnité d'éviction pour un bail commercial - 3 bis rue Gerhard

15 / Autorisation au Maire de signer la convention relative au déplacement d'une canalisation de transport de gaz naturel avec GRTGaz, sise angle des rues Arago et Bellini
16 / Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat relative au Relais Local Éco-École
17 / Autorisation au Maire de signer la convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation en partenariat avec les collèges Maréchal Leclerc et Les Bouvets

18 / Approbation du dispositif "Argent de poche"

19 / Approbation de la charte de Mutualisation de l'Information Géographique avec le Département des Hauts-de-Seine
20 / Approbation du règlement intérieur des stages multisports
21 / Avis du Conseil municipal sur les dérogations au repos dominical accordées au titre de l'année 2017

22 / Acquisition d’œuvres d'art
23 / Prise en charge des frais liés aux déplacements à Offenbach et à Esch-sur-Azlette dans le cadre du 60ème anniversaire du jumelage avec les Villes d'Offenbach, Mödling, Esch-sur-Alzette, Zemun, Velletri, Köszeg

24 / Revalorisation du taux de vacation des masseurs-kinésithérapeutes du Centre Médical Françoise Dolto
25 / Autorisation au Maire de signer une convention portant renouvellement de l'adhésion au Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour l'inspection et le conseil en prévention des risques professionnels
26 / Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat pour la prolongation du dispositif de Congé Solidaire pour les agents communaux
27 / Approbation du nouveau programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire pour la période 2017 - 2018

28 / Versement des dons et recettes auprès de l'Association Française contre les Myopathies dans le cadre du Téléthon, et auprès de l'association Vuselela Ulwazi Lwakho DIC Profile dans le cadre du Sidaction
29 / Attribution de subventions au Club Sportif Municipal de Puteaux d’Équitation et à l'association Société d'Art Musical les Saisons

30 / Admissions en non valeur exercice 2016
31 / Autorisation au Maire de signer la convention relative aux modalités de refacturation des charges d'électricité de la ville de Puteaux à l'établissement public territorial Paris Ouest la Défense
32 / Fixation de durées d'amortissement pour le budget principal
33 / Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales du 23 novembre 2016 et du montant du Fonds de Compensation des Charges Territoriales définitif pour l'exercice 2016

34 / Décision modificative n°2 au budget principal 2016
35 / Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2017 - Budget annexe "restaurant administratif"
36 / Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2017 - Budget principal