Publié sur le site du conseiller municipal Christophe Grébert :

Le maire de Puteaux Joëlle Ceccaldi-Raynaud présidera l'un de ses derniers conseils municipaux, jeudi 26 septembre à 19h30.
Cette séance compte une trentaine de questions, en particulier 2 nouvelles modifications du Plan local d'urbanisme permettant de construire jusqu'à 220 m dans le secteur de la Rose de Cherbourg et jusqu'à 6 étages dans le quartier pavillonnaire de la Colline.

Je vous rappelle que le conseil municipal est public. Chacun peut venir y assister librement. Il suffit de se présenter à la mairie. La séance commence à 19h30. Il faut arriver un peu avant. Le conseil dure environ 3 heures.

Je reviendrai toute la semaine sur le contenu de ce conseil, notamment sur le dossier "communications" qui comprend toutes les décisions prises par le maire sans passer par un vote des élus. Cette fois encore, Joëlle Ceccaldi-Raynaud a dépensé ces dernières semaines pour plusieurs millions d'euros en achats divers et variés ! 600.000 euros par exemple pour les prochaines illuminations de Noël.

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Appel nominal

3. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2013

4. Communications

5. Adhésion au SEDIF des communautés d’agglomération Plaine commune pour la commune de Saint-Ouen et Le Parisis pour les communes de Bessancourt, Franconville, Sannois et Taverny

6. Approbation du nouvel acte constitutif du groupement de commandes coordonné par le  Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF)

7. Tarification des composteurs pour les particuliers

8. Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir un bien situé 20 rue Pierre Curie à Puteaux

9. Convention relative à la gestion coordonnée des réseaux d’assainissement avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine, la Communauté d’agglomération Seine-Défense et la Ville de Courbevoie

10. Acquisition amiable d’un bien situé 17-19 rue Collin

11. Acquisition amiable d’un terrain de 168 m² à détacher de la parcelle T n°83, située 38 rue Montaigne/102 rue de la République

12. Acquisition amiable d’un terrain nu 1-9 rue Edouard Vaillant/62-66 rue de la République

13. Cession amiable d’un terrain nu sis 2-4 rue des Fusillés de la Résistance

14. Autorisation au Maire de déposer une demande de pose d’enseigne et de rénovation de devanture pour la maison de l’OPAH sise 73 rue Jean Jaurès

15. Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

16. Prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme et mise en enquête publique

17. Enquête publique : Procédure d’installation classée pour la protection de l’environnement – Demande de la société Télécitygroup France, en vue d’exploiter des groupes électrogènes, des groupes froids, des équipements d’extinction et un atelier de charge d’accumulateur à Courbevoie, 25 rue du Moulin des Bruyères, 130-136 boulevard de Verdun, 9 Energy Park

18. ZAC des Bergères – Désignation de l’acquéreur du lot n°1 : Désaffectation et déclassement du parking du marché

19. ZAC des Bergères – Désignation de l’acquéreur du lot n°6 : Désaffectation et déclassement pour partie du square des Moisiaux et d’un volume au-dessus de la rue du Moulin

20. Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable pour la réalisation d’une issue de secours supplémentaire au lot n°4 du village du Théâtre

21. Approbation d’une convention relative à l’insertion professionnelle d’un sportif de haut niveau

22. Fixation des tarifs de cession de biens des médiathèques

23. Fixation des tarifs des consommations de la cafétéria du nouveau Conservatoire

24. Fixation des tarifs des places du concert de l’association Luttons, Chantons pour Vaincre

25. Modification du règlement intérieur du Conservatoire Jean-Baptiste Lully – Fixation de tarifs

26. Acquisition d’une œuvre d’art

27. Prestations sociales pour évènements familiaux

28. Modification du taux de vacation des médecins spécialistes

29. Approbation d’une convention de résidence musicale entre la Ville et le collectif Projet Bloom

30. Demande de subvention auprès de la DRAC Ile-de-France pour le projet de résidence au Conservatoire du collectif Itinéraire pour la saison 2013

31. Attribution d’une subvention à M. Foupa Pokam sportif de haut niveau

32. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Art et Culture »

33. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Happy Tap

34. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Société Municipale de Puteaux gymnastique et danse

35. Attribution de subventions municipales aux associations sportives de Puteaux

36. Attribution d’une subvention à l’association Ellipse

37. Reversement de dons et attribution d’une subvention à l’association Vaincre l’autisme

38. Attribution d’une subvention complémentaire à la délégation locale de Puteaux de la Croix rouge française pour l’achat de son nouveau véhicule de secours