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Conseil communautaire Puteaux-Courbevoie, vendredi 10 octobre 2014

samedi 4 octobre 2014 à 11:29

Publié sur le site de Christophe Grébert :

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Une séance du conseil communautaire Puteaux-Courbevoie "Seine Défense" est programmée le vendredi 10 octobre 2014 à 20h30 à la mairie de Courbevoie. L'ordre du jour contient une dizaine de questions, dont le vote du règlement intérieur de l'assemblée et la commande d'une étude sur le vélo à la Défense.

On notera que la convocation du président UMP Eric Césari est datée du 3 octobre, alors que celui-ci était en garde à vue dans le cadre de l'enquête sur l'affaire Bygmalion. Je me demande bien comment il a donc pu la signer.

Comme le conseil municipal, cette réunion est publique. Tout le monde peut y assister. Pour ceux qui ne peuvent pas se déplacer, je filmerai cette séance.

Voici l'ordre du jour :

1. Ouverture de séance

2. Règlement intérieur du conseil communautaire

3. Rapport d’activité 2013

4. Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

5. Mise en place d’un fonds de concours de fonctionnement au bénéfice de la Ville de Puteaux

6. Mise en place d’un fonds de concours de fonctionnement au bénéfice de la Ville de Courbevoie

7. Participation financière de la Communauté d’Agglomération au projet de travaux des Villes de Puteaux et Courbevoie concernant l’installation, le remplacement et la modernisation d’équipements sur voirie favorisant le déplacement des piétons

8. Subvention à l’Association des Commerçants de l’Esplanade de La Défense

9. Décision modificative n°1 au budget primitif 2014

10. Modification des statuts du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF)

11. Groupement de commandes avec DEFACTO pour la réalisation d’une étude sur les vélos dans le quartier d’affaires de La Défense

12. Création du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)